{"id":82212,"date":"2016-10-31T12:00:33","date_gmt":"2016-10-31T12:00:33","guid":{"rendered":"https:\/\/www.transcend.org\/tms\/?p=82212"},"modified":"2016-10-31T13:05:59","modified_gmt":"2016-10-31T13:05:59","slug":"francais-venezuela-lassemblee-nationale-peut-elle-soumettre-le-president-de-la-republique-a-un-proces-politique","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.transcend.org\/tms\/2016\/10\/francais-venezuela-lassemblee-nationale-peut-elle-soumettre-le-president-de-la-republique-a-un-proces-politique\/","title":{"rendered":"(Fran\u00e7ais) Venezuela: L\u2019Assembl\u00e9e Nationale peut-elle soumettre le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique \u00e0 un proc\u00e8s politique?"},"content":{"rendered":"

Au\u00a0Venezuela, la r\u00e9cente \u00a0tentative de \u00ab\u00a0coup d\u2019Etat\u00a0parlementaire\u00bb de l\u2019Assembl\u00e9e Nationale ouvre un nouveau chapitre dans la lutte insidieuse pour tout le pouvoir politique qu\u2019a entreprise l\u2019anti-chavisme depuis qu\u2019il contr\u00f4le le Parlement. La gendarmerie politique de l\u2019\u00e9lite \u00e9conomique v\u00e9n\u00e9zu\u00e9lienne a entrepris un proc\u00e8s politique contre le pr\u00e9sident Nicol\u00e1s Maduro, en plus de la r\u00e9vocation du Tribunal Supr\u00eame de Justice et du Conseil National Electoral.\u00a0Elle\u00a0a l\u00e2ch\u00e9 fallacieusement un rouleau compresseur sur le Pouvoir Ex\u00e9cutif, Judiciaire et Electoral. Cette action, \u00e9tant un bobard monumental et un outrage \u00e0 la Constitution, aux institutions et un acc\u00e9l\u00e9rateur du conflit int\u00e9rieur, m\u00e9rite un examen de sa l\u00e9galit\u00e9.<\/em><\/p>\n

\"allupan-venezuela-maduro\"<\/a><\/p>\n

26 Oct 2016 – <\/em>Un pouvoir peut-il d\u00e9cr\u00e9ter simultan\u00e9ment une purge de tous les autres pouvoirs\u00a0? Non. Au Venezuela, depuis la Constitution Bolivarienne de 1999, ce n\u2019est pas l\u00e9galement possible. Les juristes de l\u2019\u00e9cole classique affirment que les pouvoirs, dans la Constitution Bolivarienne, sont \u00ab\u00a0superpos\u00e9s\u00a0\u00bb pour en pas \u00eatre divis\u00e9s et soumis \u00e0 la tutelle totale du Pouvoir Judiciaire en tant que plus haut corps constitu\u00e9, comme cela arrive dans beaucoup de pays.<\/p>\n

Au Venezuela, il existe aussi un syst\u00e8me parlementaire dans lequel ce pouvoir r\u00e9git le fonctionnement du Pouvoir Ex\u00e9cutif et Judiciaire.<\/p>\n

Dans la Constitution v\u00e9n\u00e9zu\u00e9lienne, les pouvoirs sont articul\u00e9s de fa\u00e7on compl\u00e9mentaire et le syst\u00e8me qui r\u00e9git le fonctionnement de l\u2019Etat est un syst\u00e8me pr\u00e9sidentiel, pr\u00e9cis\u00e9ment \u00e0 cause des attributions du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique fix\u00e9es dans la Constitution.<\/p>\n

Pour le dire autrement, le Pr\u00e9sident ne pourrait agir chirurgicalement avec d\u2019autres pouvoirs publics pour intervenir dans le fonctionnement d\u2019une partie de l\u2019Etat si celle-ci menace les institutions officielles et le fonctionnement de l\u2019ordre r\u00e9publicain que dans un Etat d\u2019exception.<\/p>\n

L\u2019Assembl\u00e9e Nationale peut-elle faire un proc\u00e8s politique au Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique\u00a0? Cette proc\u00e9dure n\u2019existe pas dans la Constitution de la R\u00e9publique Bolivarienne du Venezuela. Elle n\u2019appara\u00eet dans aucune des attributions de l\u2019Assembl\u00e9e Nationale fix\u00e9es dans l\u2019article 187 de celle-ci. Les proc\u00e9dures d\u2019 impeachment ou d\u2019autres formes de destitution du Pr\u00e9sident n\u2019existent plus au Venezuela depuis 1999. La seule proc\u00e9dure qui puisse sanctionner l\u2019Ex\u00e9cutif, d\u2019apr\u00e8s la Constitution, est la \u00ab\u00a0motion de censure\u00a0\u00bb mais seul le Vice-pr\u00e9sident et les Ministre du Cabinet peuvent y \u00eatre soumis.<\/p>\n

Dans l\u2019article 222 de la Constitution, il n\u2019existe que la proc\u00e9dure de \u00ab\u00a0responsabilit\u00e9 politique\u00a0\u00bb des fonctionnaires publics mais dans ce m\u00eame article, il est indiqu\u00e9 que l\u2019Assembl\u00e9e Nationale ne peut engager cette action seule car elle doit \u00ab\u00a0solliciter le Pouvoir Citoyen qui intente les actions qui doivent \u00eatre engag\u00e9es pour rendre effective une telle responsabilit\u00e9.\u00a0\u00bb<\/p>\n

C\u2019est \u00e0 dire que l\u2019Assembl\u00e9e Nationale ne pourrait exercer une action contre l\u2019Ex\u00e9cutif qu\u2019avec le Pouvoir Citoyen d\u00e9fini dans l\u2019article 273 de la Constitution (D\u00e9fenseur du Peuple, Contr\u00f4leur G\u00e9n\u00e9ral de la R\u00e9publique et Procureur G\u00e9n\u00e9ral de la R\u00e9publique) et encore, dans ce cas, le Tribunal Supr\u00eame de Justice a le dernier mot, comme le stipule l\u2019article 266 dans son paragraphe 2 o\u00f9 on peut lire, parmi les attributions du Tribunal Supr\u00eame de Justice\u00a0: \u00ab\u00a0D\u00e9clarer s\u2019il y a ou non lieu d\u2019engager une proc\u00e9dure contre le Pr\u00e9sident ou la Pr\u00e9sidente de la R\u00e9publique.\u00a0\u00bb<\/p>\n

L\u2019opposition manque d\u2019atouts pour intenter une action contre Maduro<\/strong><\/p>\n

L\u2019Assembl\u00e9e Nationale peut-elle destituer des magistrats pour imposer un nouveau Tribunal Supr\u00eame de Justice\u00a0?\u00a0Non. Elle ne peut pas le faire seule. En r\u00e9alit\u00e9, pour destituer un magistrat ou une magistrate, elle a besoin d\u2019une d\u00e9claration du Pouvoir Citoyen dans ce but comme l\u2019indique l\u2019article 265 de la Grande Charte o\u00f9 on peut lire que l\u2019Assembl\u00e9e Nationale ne pourrait destituer un magistrat qu\u2019en cas de \u00ab\u00a0fautes graves d\u00e9j\u00e0 constat\u00e9es par le Pouvoir Citoyen.\u00a0\u00bb Le Contr\u00f4leur G\u00e9n\u00e9ral, le Procureur G\u00e9n\u00e9ral et le D\u00e9fenseur du Peuple devraient l\u2019avaliser.<\/p>\n

En fait, nommer des magistrats pour l\u2019Assembl\u00e9e Nationale est difficile. Bien qu\u2019ils aient les 2\/3 du Parlement, ils ne peuvent faire de nominations que parmi le propositions du Pouvoir Citoyen qui participe activement au processus de candidature.<\/p>\n

Toutes les actions de l\u2019Assembl\u00e9e Nationale depuis juillet sont frapp\u00e9es de nullit\u00e9<\/strong><\/p>\n

L\u2019Assembl\u00e9e Nationale peut-elle, pour son propre compte, destituer la direction du Conseil National Electoral\u00a0? Non. Dans l\u2019article 296 de la Constitution Bolivarienne, paragraphe 4, il est textuellement stipul\u00e9 que les membres du Conseil National Electoral ne pourraient \u00eatre licenci\u00e9s par l\u2019Assembl\u00e9e Nationale qu\u2019avec \u00ab\u00a0une d\u00e9claration pr\u00e9alable du N\u00b0 808.\u00a0\u00bb<\/p>\n

Peut-on consid\u00e9rer comme l\u00e9gal ou l\u00e9gitime les actes de l\u2019Assembl\u00e9e Nationale en ce moment\u00a0?\u00a0Non. Techniquement, l\u2019Assembl\u00e9e Nationale est en infraction et tous ses actes sont nuls. Le Pouvoir L\u00e9gislatif est en infraction depuis que, pour la deuxi\u00e8me fois, il a fait pr\u00eater serment \u00e0 des candidats d\u00e9put\u00e9s de l\u2019\u00e9tat d\u2019 Amazonas dont l\u2019\u00e9lection avait \u00e9t\u00e9 invalid\u00e9e. Tant que l\u2019Assembl\u00e9e Nationale est en \u00ab\u00a0r\u00e9bellion\u00a0\u00bb, toutes les lois et les actes du Parlement sont anticonstitutionnels et, du coup, nuls. C\u2019est ce qu\u2019a d\u00e9clar\u00e9 la Cour Constitutionnelle du plus haut tribunal du pays dans sa sentence N\u00b0 808 du5 septembre dernier.<\/p>\n

Dans le document du Tribunal Supr\u00eame de Justice, il est \u00e9galement pr\u00e9cis\u00e9 que les actes de l\u2019Assembl\u00e9e Nationale qui contreviennent \u00e0 l\u2019ordre constitutionnel conduiront \u00e0 des sanctions et \u00e0 des cons\u00e9quences constitutionnelles, p\u00e9nales, civiles, administratives, disciplinaires, \u00e9thiques, politiques et sociales. A cause de cela, le Tribunal Supr\u00eame de Justice a ordonn\u00e9 de remettre une copie certifi\u00e9e de la d\u00e9cision au Conseil Moral R\u00e9publicain, \u00e0 l\u2019Inspection G\u00e9n\u00e9rale de la R\u00e9publique, au Minist\u00e8re Public, au Conseil National Electoral et au Bureau du Procureur G\u00e9n\u00e9ral de la R\u00e9publique \u00ab\u00a0pour qu\u2019ils prennent les mesures qui s\u2019imposent dans l\u2019exercice de leurs attributions constitutionnelles et juridiques en g\u00e9n\u00e9ral et informent urgemment cette Cour des r\u00e9sultats de ces mesures.\u00a0\u00bb<\/p>\n

Cela veut dire que, \u00e0 ce niveau, plus d\u2019un \u00ab\u00a0d\u00e9put\u00e9 dans le plein exercice de ses fonctions\u00a0\u00bb devrait \u00eatre en prison et ne l\u2019est pas. Avec cette sentence, le plus haut tribunal rend sans effet toutes les lois sanctionn\u00e9es depuis le 28 juillet 2016 et depuis cette date, il n\u2019y a plus de parlement national au Venezuela.<\/p>\n

Pour \u00e9viter un vide juridique et ne pas contrevenir au fonctionnement de l\u2019Etat, le pr\u00e9sident Maduro a mis en place, avec l\u2019approbation du Tribunal Supr\u00eame de Justice, le D\u00e9cret d\u2019Etat d\u2019Exception conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 17 de la Loi Organique des Etats d\u2019Exception et bien que l\u2019Ex\u00e9cutif n\u2019usurpe pas les attributions du Parlement, il a pris des mesures d\u2019ordre \u00e9conomique et d\u2019administration du gouvernement face \u00e0 l\u2019absence de l\u2019Assembl\u00e9e, avant sa prise par l\u2019anti-chavisme et sa d\u00e9claration d\u2019incapacit\u00e9.<\/p>\n

Le Venezuela n\u2019est pas le Br\u00e9sil, n\u2019est pas le Paraguay, n\u2019est pas le Honduras.<\/strong><\/p>\n

Que va-t-il arriver maintenant\u00a0? L\u2019Assembl\u00e9e Nationale s\u2019est condamn\u00e9e elle-m\u00eame \u00e0 l\u2019ostracisme politique et institutionnel. Dans la pratique, elle n\u2019a pas de pouvoir politique. C\u2019est la cons\u00e9quence de l\u2019institutionnalisation de la diatribe politique, une partie des actions concr\u00e8tes entreprises par l\u2019anti-chavisme depuis janvier de cette ann\u00e9e pour employer une partie de l\u2019Etat pour tenter de d\u00e9membrer l\u2019ordre politique, la Constitution et, par cons\u00e9quent, la paix publique.<\/p>\n

La fugace tentative de coup d\u2019Etat de l\u2019Assembl\u00e9e Nationale le dimanche 23 octobre \u00e9tait condamn\u00e9e \u00e0 la naissance.\u00a0La\u00a0MUD\u00a0\u00a0(1) a tent\u00e9 d\u2019abattre les 3 pouvoirs publics mais la seule chose qui en a d\u00e9coul\u00e9, c\u2019est que les 4 pouvoirs publics restants l\u2019aurait abattue et cela est d\u00fb \u00e0 ce que nous avons signal\u00e9 au d\u00e9but\u00a0: les pouvoirs, au Venezuela, sont con\u00e7us pour inter-agir de fa\u00e7on compl\u00e9mentaire.<\/p>\n

En tout cas, le faux pas de \u00ab\u00a0Carmonazo parlementaire\u00a0\u00bb (r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 Pedro Carmona<\/a>, ndlR) a eu un d\u00e9nouement tragique pour l\u2019anti-chavisme\u00a0: le chavisme a pris l\u2019H\u00e9micycle peut-\u00eatre en sauvant la MUD\u00a0de sa propre trag\u00e9die.<\/p>\n

Le Venezuela n\u2019est pas le Br\u00e9sil, n\u2019est pas le Paraguay, n\u2019est pas le Honduras. Ces r\u00e9cents coups d\u2019Etat parlementaires n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 possibles au Venezuela \u00e9tant donn\u00e9 que dans ce pays, il y a une chose qui est une question socio-politique bien que nous la banalisions ou la sous-estimions\u00a0: au Venezuela, il y a une r\u00e9volution. S\u2019ils forcent le peuple, celui-ci peut s\u2019emballer et prendre les endroits, se donnant \u00e0 lui-m\u00eame une victoire symbolique.<\/p>\n

Contrairement au 11 avril, le peuple n\u2019est pas rest\u00e9 \u00e0 la maison les bras crois\u00e9s, dans l\u2019attente d\u2019un coup d\u2019Etat t\u00e9l\u00e9vis\u00e9 et que les institutions s\u2019affrontent sur sa l\u00e9galit\u00e9. Si le pouvoir des institutions s\u2019utilise lui-m\u00eame pour agir contre les gens, le peuple peut r\u00e9agir par la r\u00e9bellion et la d\u00e9sob\u00e9issance, pacifiquement. Et cela a \u00e9t\u00e9 ainsi.<\/p>\n

Plusieurs questions se posent \u00e0 pr\u00e9sent. Le dimanche 23 octobre, il y eut une tentative de coup d\u2019Etat au Venezuela totalement ill\u00e9gale et frapp\u00e9e de nullit\u00e9 qui, paradoxalement, d\u00e9barrasse ses auteurs de toute culpabilit\u00e9.<\/p>\n

Y a-t-il des responsabilit\u00e9s \u00e0 d\u00e9terminer\u00a0? Evidemment, mais sur le terrain politique. Ce qui a eu lieu est un acte d\u2019incitation publique au coup d\u2019Etat lors d\u2019une r\u00e9union dans l\u2019H\u00e9micycle avec une majorit\u00e9 de repr\u00e9sentants de la MUD et \u00e7a, c\u2019est un crime.<\/p>\n

Affaire \u00e0 suivre\u2026<\/p>\n

Note de la r\u00e9daction :<\/strong><\/p>\n

    \n
  1. \u00ab\u00a0Mesa de Unidad Democratica\u00a0\u00bb, coalition de droite. Lire \u00ab\u00a0Venezuela: la MUD, coalition disparate construite sur l\u2019anti-chavisme\u00a0\u00bb<\/a><\/li>\n<\/ol>\n

    _________________________________________<\/p>\n

    Traduit de l\u2019espagnol par Fran\u00e7oise Lopez pour <\/em>Bolivar Infos<\/a>\u00a0<\/em><\/p>\n

    Source : <\/em>Misi\u00f3n Verdad<\/a><\/p>\n

    Go to Original \u2013 investigaction.net<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Au Venezuela, la r\u00e9cente tentative de \u00ab coup d\u2019Etat parlementaire\u00bb de l\u2019Assembl\u00e9e Nationale ouvre un nouveau chapitre dans la lutte insidieuse pour tout le pouvoir politique qu\u2019a entreprise l\u2019anti-chavisme depuis qu\u2019il contr\u00f4le le Parlement. La gendarmerie politique de l\u2019\u00e9lite \u00e9conomique v\u00e9n\u00e9zu\u00e9lienne a entrepris un proc\u00e8s politique contre le pr\u00e9sident Nicol\u00e1s Maduro, en plus de la r\u00e9vocation du Tribunal Supr\u00eame de Justice et du Conseil National Electoral.<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[46],"tags":[],"class_list":["post-82212","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-original-languages"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.transcend.org\/tms\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/82212","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.transcend.org\/tms\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.transcend.org\/tms\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.transcend.org\/tms\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.transcend.org\/tms\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=82212"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.transcend.org\/tms\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/82212\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.transcend.org\/tms\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=82212"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.transcend.org\/tms\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=82212"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.transcend.org\/tms\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=82212"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}